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La base de données, l'authentification et le stockage des documents sont fournis par Supabase, Inc. (supabase.com), sur une infrastructure Amazon Web Services située dans la région Paris (eu-west-3), exploitée par Amazon Web Services EMEA SARL, 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg.

La structure du site, son code, ses textes, ses illustrations, la maison interactive, la marque et le logo SuiviMaison sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite de l'éditeur est interdite, à l'exception des copies privées et des citations courtes prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies de modèles de véhicules proposées dans l'application proviennent de Wikimedia Commons ; leur auteur et leur licence sont affichés avec chaque image. Les captures d'écran du site vitrine proviennent d'un compte de démonstration aux données fictives.

Les données et documents que les utilisateurs déposent dans le service restent leur propriété ; leur régime est décrit dans les conditions générales.

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, accessible à l'adresse suivimaison.fr/confidentialite. Le site n'utilise que des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement et ne dépose aucun traceur publicitaire ou de mesure d'audience.

Conformément à l'article 6-I-5 de la loi du 21 juin 2004, toute personne peut signaler à l'éditeur un contenu qu'elle estime illicite en écrivant à contact@suivimaison.fr, en précisant la date, la description et la localisation du contenu, les motifs du signalement et son identité.

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, l'éditeur adhère à un dispositif de médiation de la consommation : [à compléter]. Les modalités de recours sont détaillées dans les conditions générales.